LE COPYRIGHT SUR NOTRE SITE COMPLET

Copyright MAGIC HARMONY ASBL - PACIFIQUE FM www.pacifiquefm.be le site de PACIFIQUE FM , ASBL MAGIC HARMONY à 44 Place de Pottes 7760 Celles.

L'utilisation du site de l'ASBL MAGIC HARMONY - Pacifique FM implique l'accord du visiteur sur les articles mentionnés ci-dessous.

1. Droit d'auteur

L'information offerte par PACIFIQUE FM via des publications électroniques et via des services, est protégée par le droit d'auteur. Cette règle est valable pour l'offre complète multimédia de textes, images et sons.L'information disponible est exclusivement destinée à l'utilisation personnelle. Elle ne peut pas être distribuée, diffusée ou utilisée sans la permission formelle de PACIFIQUE FMPour le site Pacifique FM les règles suivantes sont d'application :· Des sites peuvent mentionner des liens vers la page d'accueil du site PACIFIQUE FM et les sous-sites de www.pacifiquefm.be . Les liens mentionnent toujours le nom " PACIFIQUE FM ".

Veuillez contacter PACIFIQUE FM si vous voulez utiliser le logo de PACIFIQUE FM. L'utilisateur est directement renvoyé à www.pacifiquefm.be. L'ASBL Magic Harmony ne permet, par exemple, pas que les pages apparaissent dans la " frame " d'un autre site. Bien évidemment les pages peuvent s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre. · En cas de citations (une courte phrase qui reprend une partie d'un texte) la "source" est toujours entièrement mentionnée.

"SABAM":Chaque reproduction, adaptation, modification partielle ou chaque diffusion par la télévision, le câble ou l'internet d'une publication du répertoire SABAM est seulement autorisée si ultérieurement il y a eu une demande auprès de SABAM, l'association Belge d'auteurs, compositeurs et éditeurs.

2. Responsabilité

L'ASBL MAGIC HARMONY n'est pas responsable du contenu des chats, blogs ou forums qui fonctionne via le site PACIFIQUE FM. Chatter ou publier des messages sur les forums et les blogs est lié à vos risques et périls.Veuillez vous adresser au webmaster de Metro ( manager@pacifiquefm.be ) si vous vous sentez attaqué d'une manière ou d'une autre pendant une session chat. Les sessions chat ne peuvent pas être distribuées, ni entièrement, ni partiellement. Le site PACIFQUE FM contient des liens vers des sites de tiers. L'ASBL MAGIC HARMONY ne peut pas être rendu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites. Un lien vers le site d'un tiers n'implique pas de collaboration entre les deux parties ou l'approbation du contenu entier de ce site. PACIFIQUE FM choisit ses fournisseurs de contenu avec le plus grand soin. Néanmoins L'ASBL MAGIC HARMONY ne peut pas être rendu responsable du contenu fourni par ces fournisseurs.

3. Protection de la Vie Privée

Les données que vous fournissez sur ce site seront traitées en accord avec les dispositions de la Loi du 8 décembre 1992 concernant la Protection de la Vie Privée. Les données à caractère personnel communiquées par vos soins via ces canaux sont conservées dans les fichiers de L'ASBL MAGIC HARMONY. Elles seront utilisées pour la promotion et la vente des produits PACIFIQUE FM ou pour les fournir à des tiers qui pourront faire des offres au visiteur ; sauf si le visiteur a formé opposition à ce sujet. Le visiteur a, à tout moment, droit de consulter, changer ou faire annuler ces données en envoyant une lettre avec preuve d'identité à PACIFIQUE FM 44 Place de Pottes à 7760 Celles.



4. Conflit

Chaque conflit relatif au site PACIFIQUE FM - MAGIC HARMONY, tombe sous le coup de la législation belge. En cas de conflit, seuls les tribunaux de Tournai sont compétents